CONDITIONS D’UTILISATION

Introduction

Le présent site internet est édité par Nom de l'entreprise : Temps 1solite/Cynthia Janssens, numéro d'entreprise : BE0681588910, adresse rue du puits 22 5300 Andenne Belgique, téléphone +32496507160, e-mail temps.1solite@gmail.com (ci-après dénommée « l'entreprise »).

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L'utilisation du présent site internet est soumise aux présentes conditions générales d'utilisation (ci-après dénommées « CGU »). En accédant et en utilisant le présent site internet, vous acceptez d'être lié par les CGU.

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le présent site internet, notamment les textes, les images, les logos, sont la propriété exclusive de l'entreprise. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution de ces éléments est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'entreprise.

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Utilisation du site internet

L'entreprise met à disposition des utilisateurs du présent site internet un certain nombre de fonctionnalités, telles que la consultation de contenus, la participation à des forums, l'inscription à une newsletter, etc.

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L'utilisateur s'engage à utiliser le présent site internet conformément à la législation applicable et aux présentes CGU. L'utilisateur s'engage notamment à ne pas :

• Utiliser le présent site internet à des fins illégales ou contraires à l'ordre public ;

• Transmettre des messages à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, pornographique ou pédopornographique ;

• Transmettre des virus ou autres programmes malveillants ;

• Collecter ou diffuser des données personnelles sur d'autres utilisateurs.

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Responsabilité de l'entreprise

L'entreprise s'efforce de fournir un service de qualité sur le présent site internet. Toutefois, l'entreprise ne peut garantir que le présent site internet sera exempt d'erreurs ou de bugs.

L'entreprise ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le présent site internet.

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Lien vers d'autres sites internet

Le présent site internet peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'entreprise ne saurait être tenue responsable du contenu de ces autres sites internet.

 

Modification des CGU

L'entreprise se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le présent site internet.

Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par la loi belge.

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Protection du propriétaire du site

Les conditions générales d'utilisation suivantes visent à protéger le propriétaire du site internet contre les utilisations abusives du site, notamment :

• La diffusion de contenus illicites, tels que des contenus à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, pornographique ou pédopornographique ;

• La collecte ou la diffusion de données personnelles sur d'autres utilisateurs ;

• La diffusion de virus ou autres programmes malveillants.

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Les utilisateurs du site s'engagent à respecter ces conditions générales d'utilisation. En cas de violation de ces conditions, le propriétaire du site se réserve le droit d'agir en justice.

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Voici quelques exemples de clauses spécifiques que le propriétaire du site peut inclure dans ses conditions générales d'utilisation pour renforcer sa protection :

• Une clause de non-responsabilité pour les dommages indirects ou immatériels ;

• Une clause de limitation de responsabilité ;

• Une clause d'exclusion de responsabilité pour les contenus créés par les utilisateurs ;

• Une clause de droit applicable.